Fermer le menu

Les Premières Démarches

premieres demarches en cas de decesAu décès d’un proche, des démarches administratives sont à la charge de la famille organisant les funérailles. Il faut veiller à respecter les délais afin que les obsèques se déroulent dans les meilleures conditions et que vous puissiez vous concentrer sur le deuil qui vous touche.

Mais sachez que certaines agences de pompes funèbres proposent la gestion des démarches administratives après décès, pour en savoir plus, rapprochez-vous de votre conseiller funéraire ou trouvez une agence de pompes funèbres près de chez vous.

Ces démarches peuvent varier selon les circonstances et lieu ou est survenu le décès. On distingue 4 cas : les décès survenus au domicile, dans un établissement de santé, sur la voie publique, ou encore à l’étranger.

devis organisation obseques

Mais dans tous les cas, il faudra vous munir du certificat de décès établi par un médecin qui aura préalablement constaté le décès. Ce certificat permet de commencer les opérations funéraires (transport du corps, soins…) et d’obtenir l’acte de décès. L’acte civil de décès vous sera demandé pour d’autres démarches administratives.

Si le décès a lieu au domicile.

Si le décès est survenu au domicile, il faut contacter un médecin dans les 24 heures. Celui-ci établira et signera alors un certificat de décès, document indispensable pour déclarer le décès au service d’état civil de la Mairie où à eu lieu le décès. Vous pouvez appeler le médecin de famille ou composer le numéro d’urgence (15 ou 112).

La déclaration en Mairie peut être faite par votre conseiller funéraire. N’oubliez pas de nous confier votre livret de famille.

Si le décès a lieu dans un établissement de santé.

Si le décès a eu lieu dans un hôpital, une clinique, un établissement de soins, un médecin déclare le décès et établit un certificat de décès. Le personnel est alors en charge de retrouver la famille proche du défunt. Vous êtes alors prévenu, dans les meilleurs délais. Vous pouvez alors choisir l’établissement funéraire qui organisera les obsèques, ou choisir l’établissement désigné dans un contrat obsèques.

A savoir également :

  • A l’hôpital et en clinique : une fois le décès constaté, le défunt peut reposer dans sa chambre pour une durée maximale de 10 heures maximum). Vous pouvez alors vous recueillir. Le défunt pourra alors reposer en chambre mortuaire si l’établissement en est pourvu, en attendant de contacter votre établissement de pompes funèbres. Vous disposez alors de 3 jours.
  • Dans les petits établissements de soins ne possédant pas de chambre mortuaire, le défunt peut être transféré dans une chambre funéraire ou au domicile.
  • Concernant les maisons de retraite, elles peuvent être considérées comme le domicile du défunt.

En cas de décès sur la voie publique.

Si le décès a lieu sur la voie publique, un médecin urgentiste constate le décès et rédige un certificat de décès. Pour des raisons évidentes, les autorités contactent un établissement de pompes funèbres pour transférer le défunt en chambre funéraire. Les autorités enquêtent pour vous contacter dans les plus brefs délais.

Vous pouvez bien entendu choisir votre établissement, même si le défunt repose chez un autre opérateur funéraire que celui que vous souhaitez solliciter.

En cas de mort suspecte ou violente, les autorités judiciaires peuvent décider d’ouvrir une enquête. Le défunt peut alors être transféré dans un institut Médico-Légal.

En cas de décès à l’étranger.

Si le décès a lieu à l’étranger, il faut déclarer le décès aux autorités locales et prévenir le département consulaire français du pays ou à eu lieu le décès. Le consulat est alors en charge de transmettre l’acte de décès au service d’état civil français pour que celui-ci soit retranscrit dans le registre d’état civil français.

Concernant le rapatriement, généralement, le consulat contacte la famille par l’intermédiaire de l’assurance contractée par le défunt.

Ces démarches peuvent être réalisé par votre l’établissement de pompes funèbre.